Mentions légales
Version 1.0 – En vigueur au 12 août 2025
CHAMP D’APPLICATION
Les présentes mentions légales s’appliquent à ocean-overseas.fr (« Site »).
HISTORIQUE DES VERSIONS
- Version 1.0 (12 août 2025) : Version initiale
- Version 1.1 (13 février 2026)
1. ÉDITEUR DU SITE
GLADIUS FRANCE
Société par Actions Simplifiée (SAS)
5 B rue Duffour Dubergier
33000 BORDEAUX
France
contact@groupegladius.com
SIREN : 982 565 897
SIRET (siège) : 982 565 897 00021
RCS : 982 565 897 R.C.S. Bordeaux
TVA Intracommunautaire : FR11982565897
Capital social : 1 000,00 €
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Monsieur Jérémie Laroque
Directeur général
En qualité de responsable de publication
Email : directeurpublication@groupegladius.com
3. HÉBERGEMENT
Amazon Web Services (AWS Lightsail)
Amazon Web Services, Inc.
410 Terry Avenue North
Seattle, WA 98109
États-Unis
Téléphone : +1 206-266-1000
Région d’hébergement : AWS Region Paris (eu-west-3)
4. CONCEPTION ET RÉALISATION
GLADIUS FRANCE
5 B rue Duffour Dubergier
33000 BORDEAUX
France
SIRET : 982 565 897 00021
Email : contact@groupegladius.com
5. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO)
Monsieur Guillaume LEROUX
Délégué à la Protection des Données
Email : dpo@groupegladius.com
Téléphone : +687 939710
Adresse : 12 rue Lavoisier
Ducos – BP 27885
98863 NOUMÉA CEDEX
Nouvelle-Calédonie
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du directeur de la publication.
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
7. CRÉDITS PHOTOS
Les photographies et visuels présents sur le site sont la propriété de GLADIUS FRANCE, société détentrice d’Ocean Overseas, ou utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
GLADIUS FRANCE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ocean-overseas.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
GLADIUS FRANCE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site ocean-overseas.fr.
9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ocean-overseas.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
10. CONTACT
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse email suivante : contact@groupegladius.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : GLADIUS FRANCE – 5 B rue Duffour Dubergier, 33000 BORDEAUX.
11. ARCHIVAGE ET VERSIONING
Les présentes mentions légales sont archivées à chaque modification. Les versions antérieures peuvent être fournies sur demande écrite adressée à l’éditeur. Chaque version est identifiée par un numéro et une date de mise en vigueur pour assurer la traçabilité des évolutions.